Conseil Municipal du 23 juillet 2020 en rediffusion

Conseil Municipal du 23 juillet 2020 en rediffusion

Revivez le Conseil Municipal du 23 juillet 2020.

Ordre du jour :

  • 1.Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire (Abroge et remplace la délibération n° 2020.38 du 02 Juin 2020)
  • 2.Mise à disposition d’un agent de la Commune auprès du CCAS de Morcenx-la-Nouvelle
  • 3.Mise à disposition d’un agent de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
  • 4.Mise à disposition de deux agents de la Communauté de Communes du Pays Morcenais auprès de la Commune pour les services administratifs
  • 5.Mise à disposition de deux agents du CIAS du Pays Morcenais auprès de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle
  • 6.Fixation des conditions de versement de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19.
  • 7.Vote des subventions aux associations pour 2020
  • 8.Participation du Service des Eaux et Assainissement à l’Amicale des Personnels Territoriaux du Pays Morcenais
  • 9.Financement Commune de Morcenx-la-Nouvelle 
  • 10.Financement Service Assainissement de Morcenx-la-Nouvelle
  • 11.Admission en non-valeur facture eau compte 6542
  • 12.Programme d’assiette des coupes de bois pour l’année 2021
  • 13.Commission Communale des Impôts Directs
  • 14.Modification statutaire du Syndicat Mixte pour l’aménagement et la gestion d’une zone touristique et de loisirs sur la commune déléguée d’Arjuzanx
  • 15.Approbation du contrat d’obligation de service public pour l’exploitation de services de transport public avec Trans-Landes

Nous avons malheureusement subi une coupure de réseau internet. Excusez nous pour ce désagrément.

1ère parite

2nde partie