Conseil Municipal du 23 juillet 2020 en rediffusion
Revivez le Conseil Municipal du 23 juillet 2020.
Ordre du jour :
- 1.Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire (Abroge et remplace la délibération n° 2020.38 du 02 Juin 2020)
- 2.Mise à disposition d’un agent de la Commune auprès du CCAS de Morcenx-la-Nouvelle
- 3.Mise à disposition d’un agent de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
- 4.Mise à disposition de deux agents de la Communauté de Communes du Pays Morcenais auprès de la Commune pour les services administratifs
- 5.Mise à disposition de deux agents du CIAS du Pays Morcenais auprès de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle
- 6.Fixation des conditions de versement de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19.
- 7.Vote des subventions aux associations pour 2020
- 8.Participation du Service des Eaux et Assainissement à l’Amicale des Personnels Territoriaux du Pays Morcenais
- 9.Financement Commune de Morcenx-la-Nouvelle
- 10.Financement Service Assainissement de Morcenx-la-Nouvelle
- 11.Admission en non-valeur facture eau compte 6542
- 12.Programme d’assiette des coupes de bois pour l’année 2021
- 13.Commission Communale des Impôts Directs
- 14.Modification statutaire du Syndicat Mixte pour l’aménagement et la gestion d’une zone touristique et de loisirs sur la commune déléguée d’Arjuzanx
- 15.Approbation du contrat d’obligation de service public pour l’exploitation de services de transport public avec Trans-Landes
Nous avons malheureusement subi une coupure de réseau internet. Excusez nous pour ce désagrément.
1ère parite
2nde partie