Conseil Municipal du 14 mars en replay

Conseil Municipal du 14 mars en replay

Revivez le Conseil Municipal du 14 mars en replay.

Ordre du jour :

  1. Modification du tableau des effectifs de la commune - Création de postes au 01.06.2024 suite à réorganisation des services
  2. Création d’un emploi temporaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le service scolaire (en application de l’article l.332-23 1° du code général de la fonction publique)
  3. Création de deux emplois temporaires pour faire face à un besoin lié a un accroissement temporaire d’activité dans le service voirie (en application de l’article l.332-23 1° du code général de la fonction publique)
  4. Avis sur la demande d'affiliation du centre départemental d’action sociale des landes au Centre De Gestion de la fonction publique territoriale des Landes (CDG40)
  5. Orientations budgétaires 2024 – Commune de Morcenx-la-Nouvelle. Budget communal
  6. Compte de gestion 2023 – Commune de Morcenx-la-Nouvelle
  7. Compte de gestion 2023 - Lotissements communaux de Morcenx-la-Nouvelle
  8. Examen des comptes administratifs 2023 – Commune de Morcenx-la-Nouvelle, lotissements communaux de Morcenx-la-Nouvelle
  9. Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Budget principal de Morcenx-la-Nouvelle
  10. Affectation du résultat de l’exercice 2023 - lotissements communaux : lotissement Pernautuc II.
  11. Affectation du résultat de l’exercice 2023 - lotissements communaux : lotissement du Bourdiou
  12. Affectation du résultat de l’exercice 2023 - lotissements communaux : lotissement de l’Hoste
  13. Demande de financements pour la création d’une régie maraîchère. Abroge et remplace la délibération n° 2024.09
  14. Mise en œuvre du permis de louer.
  15. Convention avec ATLANDES de délimitation et condition de l’entretien des voies.

Questions diverses – Informations.