Conseil Municipal du 17 décembre en rediffusion

Conseil Municipal du 17 décembre en rediffusion

Regardez le Conseil Municipal du jeudi 17 décembre en rediffusion.

1. Modification du tableau des effectifs de la commune - Création de postes au 01.01.2021 et 01.02.2021 suite à réorganisation des services et avancements de grade.

2. Mise à disposition d’un personnel administratif de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais – Direction générale

3. Mise à disposition d’un personnel administratif de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais – Directeur financier

4. Mise à disposition des trois agents Gardes champêtres de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au titre de la police rurale.

5. Mise à disposition des trois agents Gardes champêtres de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle auprès du Syndicat des Déchets de la Haute Lande au titre de la police rurale.

6. Mise à disposition d’agents de la Commune auprès de l’association CLEM

7. Convention pour travaux de terrassement pour mise en place de socles pour bacs à ordures ménagères avec le Syndicat d’Élimination des Déchets de la haute Lande - Année 2021

8. Convention de prestations de service entre la Commune et l’Association Européenne des Handicapés Moteurs – Année 2021

9. Convention de prestations de service entre la Commune et Syndicat Mixte de Gestion des Milieux Naturels - Année 2021

10. Délibération concernant le mécanisme de révision libre des attributions de compensation suite au passage en fiscalité professionnelle unique de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à compter du 1er Janvier 2020

11. Transferts financiers entre le Budget Communal et le Budget annexe « Transport de personnes »

16. Convention et avance subvention Association Culturelle Morcenaise (ACM).

17. Convention et avance subvention association Amicale des Agents Territoriaux du Pays Morcenais

18. Convention et avance subvention association Centre de Loisirs Éducatifs de Moré (CLEM)

19. Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des établissements scolaires de Morcenx-la-Nouvelle. Année scolaire 2020/2021.

20. Décision modificative n° 2 - Commune

21. Décision modificative n° 1  – Budget Assainissement.

22. Commune - Provisions pour risques liés aux créances.

23. Service Assainissement - Provisions pour risques liés aux créances.

24. Service des Eaux - Provisions pour risques liés aux créances.

25. Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Budget Principal

26.Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 – Service des Eaux

27.Attribution des marchés de prestations en assurances – Commune et Service des Eaux

28. Pass Loisirs 2021

29. Tarifs séjour neige dans la Vallée de Campan du 14 au 19 Février 2021

30. Programme travaux eau usée 2020 – Entreprise titulaire du marché

31. Alimentation basse tension du Lycée Professionnel Jean Garnier. Convention avec le Sydec.

32. Implantation d’un poste de transformation sur terrain communal au lieu-dit Platiet. Convention avec ENEDIS

33. Implantation d’un réseau électrique sur des parcelles communales au lieu-dit Toyes. Convention avec ENEDIS

35. Dépôt d’archives communales aux Archives départementales des Landes

Questions diverses – Informations.