Conseil Municipal du 2 juillet en direct

Conseil Municipal du 2 juillet en direct

Le prochain conseil municipal aura lieu le 2 juillet 2020 à 18h30 et sera diffusé en direct sur la page facebook et le site internet de Mrocenx-la-Nouvelle

 
 

Ordre du jour :

1. Modification du tableau des effectifs de la commune- Création de quatre postes d’adjoint technique et d’un poste d’agent de maitrise principal

2 .Délibération portant création de cinq emplois temporaires pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité au lac d’Arjuzanx et de deux emplois temporaires pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité dans le service voirie

3. Mise à disposition des trois agents Gardes-Champêtres de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au titre de la police rurale

4. Mise à disposition des trois agents Gardes-Champêtres de la Commune auprès du Syndicat des Déchets de la Haute Lande au titre de la police rurale

5. Orientations budgétaires 2020 – Commune de Morcenx-la-Nouvelle. Budget communal et Service des Eaux et Assainissement.

6. Fixation des tarifs municipaux

7. Vote des taxes d'imposition pour 2020 et intégration fiscale progressive

8. Convention de prestations de service entre la commune de Morcenx-la-Nouvelle, le Service des Eaux et Assainissement, le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande, la Communauté de Communes, le CIAS du Pays Morcenais et le CCAS.

9. Ecole de musique de Morcenx-la-Nouvelle : participation communale aux frais de scolarité des élèves - Année scolaire 2020/2021.

10. Modalités de vote des budgets

11. Système de provisions (budget principal et budgets annexes)

12. Durées d’amortissement (Budget principal et Annexes)

13. Examen du Budget Primitif 2020 de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle : budget principal, lotissements communaux, budget annexe transport de personnes – Service des Eaux et Service Assainissement.

14. Participation achats groupés de masques

15. Remise exceptionnelle sur les loyers du restaurant « le relais des sources »

16. Renoncement à l’appel des RODP 2018, 2019 et 2020 et aux droits de place pour les marchés.

17. Loyer du Legs Bonnat.

18. Admission en non-valeur factures eau compte 6542

19. Remboursement pour erreur de recouvrement de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte auprès de FINSA FRANCE SAS.

20. Réfection toitures et désamiantage de bâtiments communaux – Demande DETR 2020.

21. Aménagement d'un atelier technique communal – Demande DETR 2020.

22. Amélioration thermique (menuiseries) vestiaire stade de Nazères – Demande DETR 2020.

23. Rénovation toiture d’un bâtiment comprenant 3 logements sociaux– Demande DETR 2020.

24. SYDEC– Câbles en défaut place Aristide Briand. Approbation du devis.

25. SYDEC – Remplacement d’un candélabre accidente sur la place Aristide Briand à Morcenx (abroge et remplace la délibération n° 2019.217 en date du 26/09/2019)

26. Raccordement électrique du parc photovoltaïque de sabres.  Convention de passage avec la Société SABRES ENERGIE

27. Marché achat de services en télécommunication 2020-2021 – Groupement de commandes

28. Demandes de subventions pour l’élaboration du plan de référence de Morcenx-la-Nouvelle dans le cadre du plan de revitalisation du centre-bourg.

29. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement.

30. Programme travaux assainissement eau usée 2020 - secteurs gé (compagnons, bouvreuils, bécasses et colverts) et coubertin - Amélioration du process aération à la station d’épuration

31. Travaux EU 2019 – entreprise  BAPTISTAN (groupe ROY TP) – travaux supplémentaires et avenant financier.

32. Désignation des délégués auprès du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises (SMGBL).

33. Désignation des représentants de la commune pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du pays morcenais

34. Approbation de la modification des statuts de la Société Publique Locale Trans-Landes suite à l’adhésion de la commune de Morcenx-la-Nouvelle

Questions diverses et informations.

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