Conseil Municipal du 25 novembre en direct - diffusion annulée

Conseil Municipal du 25 novembre en direct - diffusion annulée

En raison de contraintes techniques, le Conseil Municipal du 25 novembre ne pourra pas être retransmis en direct. Le compte-rendu sera disponible sur le site de Morcenx-la-Nouvelle. Veuillez nous excuser de ce contretemps.

Ordre du jour :

  1. Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes du Pays Morcenais auprès de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle pour assurer la maintenance du parc informatique communal.
  2. Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique territoriale (FIPHFP) :  Financement de l’aide financière pour l’apprenti
  3. Prestation de services pour temps supplémentaire réalisé par les agents de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle pour l’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) en pays morcenais pour le compte de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
  4. Convention de prestations de services entre la Commune et XL Habitat
  5. Provisions pour risques liés aux créances
  6. Approbation de l’avenant n° 2 au Contrat d’Obligation de Service Public pour l’exploitation de services de transport public avec Trans-Landes
  7. Vente du lot n° 14 du lotissement du Bourdiou (Nadon) à M. PERESTRELO Christian et Mme BRYSSENS Annabelle.
  8. Cession de parcelles à XL Habitat – Lotissement « Beauregard » à Arjuzanx.
  9. Construction ligne électrique souterraine sur le terrain du Lycée Professionnel. Convention avec ENEDIS.
  10. Sydec – Pose de prises guirlandes sur 5 candélabres à Sindères.
  11. Sydec – Enfouissement de l’éclairage public entrée est de Morcenx-la-Nouvelle.
  12. Sydec - Adoption d’une convention type de mise à disposition de services pour le contrôle et l’entretien des points d’eau incendie publics.
  13. Programme d’assiette des coupes de bois pour l’année 2022.
  14. Exploitation de parcelles forestières.

Questions diverses – Informations.

Cliquez ici pour rejoindre le direct à partir de 19h57.