Conseil Municipal du 30 septembre en rediffusion

Conseil Municipal du 30 septembre en rediffusion

Retrouvez le Conseil Municipal du 30 septembre en rediffusion.

Ordre du jour :

  1. Modification du tableau des effectifs de la commune - Création de poste au 01.11.2021 suite à réorganisation des services
  2. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (en application de l’article 3–1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984)
  3. Création d’un poste d’agent d’animation dans le cadre du dispositif de contrat unique d’insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) - Parcours Emploi Compétences.
  4. Mise en place d’un contrat d’apprentissage.
  5. Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la Mairie de Morcenx-la-Nouvelle
  6. Convention de transfert du Compte Epargne Temps (CET) des années 2018 à 2020 des cinq agents du Service des Eaux de la Commune mutés vers le Sydec.
  7. Décision modificative 2/Commune
  8. Emprunt 750 000 Euros - Financement des investissements 2021 auprès de la Banque Postale
  9. Portage de repas confection et livraison de repas pour les restaurants scolaires Arjuzanx – Garrosse – Sindères ou occasionnellement pour des activités extra-scolaires. Convention de portage de repas avec le CIAS du Pays Morcenais
  10. Vente du lot n° 7 du lotissement du Bourdiou (Nadon) à M. et Mme SANCHEZ Denis.
  11. Vente du lot n° 11 du lotissement du Bourdiou (Nadon) à M. et Mme DANTEZ Jean-Pierre. Abroge et remplace la délibération n° 2021.65 en date du 09 Avril 2021
  12. Vente du lot n° 19 du lotissement du Bourdiou (Nadon) à M. et Mme STORCK Jean-François.
  13. Vente d’une propriété communale sise 31 place du Bourg à Morcenx-Bourg à M. MOH Stéphane
  14. Déclassement d’un délaissé au lotissement de Moré – rue du Pesquet
  15. Déclassement d’un délaissé à la cité des Dunes
  16. Approbation du schéma directeur de gestion des eaux pluviales de la Commune de Morcenx après Enquête Publique
  17. Approbation des Schémas Directeurs d’assainissements de Morcenx-la-Nouvelle (Morcenx, Arjuzanx, Garrosse, Sindères) après Enquête Publique.
  18. Mise en accessibilité de divers ERP communaux - choix des entreprises et signature des marchés.
  19. Sydec – Enfouissement des réseaux RD 38 bourg d’Arjuzanx. Approbation du devis.
  20. Adoption de la convention cadre pluriannuelle de revitalisation du centre-bourg avec la Région Nouvelle-Aquitaine.
  21. Achat de deux parcelles à Cornalis et à Laras appartenant à M. et Mme COMORGE Lionel.
  22. Motion de soutien aux chasses traditionnelles

Questions diverses – Informations.